Règlement intérieur

Le Collège La Salle L’Aigle - Grenoble est un lieu d’éducation et de formation où chacun a des droits et des devoirs conformes aux Instructions Officielles et fidèles à l’esprit du fondateur, Saint Jean-Baptiste de La Salle. L’établissement est associé par contrat à l’état en vertu de son caractère propre que constitue son projet éducatif catholique et lasallien. Il accueille avec joie des élèves catholiques, des élèves de tout culte ou des élèves non-croyants, dans le respect de son caractère propre et dans la liberté de conscience de chacun. Néanmoins aucun signe extérieur visible de religion, à l’exception de ceux en lien avec le caractère propre de l’établissement, n’est accepté dans l’établissement, en sorties ou voyages scolaires et aucune pratique cultuelle autre que celles mises en place par l’établissement dans le cadre de son projet éducatif, ne doit impacter la scolarité de l’élève, ou la vie de l’établissement. C’est un lieu privilégié d’étude où chaque élève doit apprendre à devenir adulte et citoyen au sein d’une communauté qui prend en compte les différentes dimensions de sa personnalité. Ce règlement contribue à l’instauration entre toutes les parties concernées (personnels, parents, élèves) d’un climat de confiance et de coopération indispensable à l’éducation et au travail.
Les élèves et leurs familles s’engagent à lire ce règlement intérieur et à le respecter.

1. Vie en collectivité.

1.1. Respect - Violence
Le respect et la politesse sont des éléments nécessaires à toute vie communautaire. Cette politesse est exigée en toutes circonstances : gestes, paroles, comportements déplacés ne sont admis ni à l’intérieur, ni à l’extérieur de l’établissement.
Tout acte de violence physique, verbale, informatique ou téléphonique est condamnable et donc sévèrement sanctionné, la sanction pouvant aller jusqu’à l’exclusion définitive.

1.2. Honnêteté
L’honnêteté est une qualité essentielle. Elle est la base indispensable à tout rapport de confiance. C’est pour cette raison que la fraude, la falsification de document, le vol, le mensonge et la complicité (passive ou active) sont très sévèrement sanctionnés.

1.3. Tenue
La tenue vestimentaire et la coiffure des élèves doivent être sobres, décentes et soignées : appropriées au cadre scolaire. Les artifices ou accessoires sont à prohiber. Maquillage excessif (rouge à lèvres, vernis à ongles…), piercing, tatouages, dessins au henné, couvre-chef, maillot ou tee-shirt affichant des dessins et/ou des textes provocants ou immoraux… sont proscrits ainsi que les jeans troués. La tenue de sport est réservée pour l’EPS. En conséquence, les joggings, shorts de sport et autres vêtements de sport sont interdits en dehors des heures d’EPS.
Chacun aura à cœur de respecter l’image de l’établissement et l’harmonie qui y règne.
La direction et la vie scolaire restent seules juges de la correction de la tenue.

1.4. Respect des locaux et du matériel
Chacun doit se sentir responsable du matériel (mobilier, outils de travail, matériel informatique…) et des locaux mis à la disposition de tous. Toute dégradation (graffiti, écriture sur des supports divers autres que scolaires, chewing-gum) commise dans l’établissement et aux abords de celui-ci sera facturée à la famille du responsable.

1.5. Objets & activités prohibés
Tout objet qui n’est pas indispensable aux études est interdit dans l’établissement, a fortiori s’il présente un danger physique ou moral ou s’il relève d’une interdiction de vente aux mineurs.
Toute introduction au sein de l’établissement de boissons, de substances illicites ou dangereuses et d’armes, factices ou réelles, entraînera l’exclusion définitive de l’auteur.
Il est interdit de fumer dans l’établissement ainsi qu’aux abords directs, y compris la cigarette électronique.
Les démonstrations de relations intimes ne sont pas autorisées dans l’établissement ni à ses abords.
L’usage du chewing-gum est prohibé dans toute l’enceinte du collège.
Tout trafic ou commerce, de quelque nature que ce soit, est proscrit.
L’usage des téléphones portables est interdit dans l’enceinte de l’établissement ainsi que celui de montres ou autres objets connectés. Le portable ou tout autre objet interdit de l’élève contrevenant sera retenu et mis à disposition des parents qui devront le récupérer lors d’un rendez-vous auprès de la vie scolaire du niveau.
Il est recommandé de ne pas apporter d’objets de valeur dans l’établissement. En cas de vol ou de détérioration, l’établissement ne peut être tenu pour responsable.

1.6. Rassemblements et mises en rang
Ils se font dans le calme dès le signal sonore aux endroits prévus à cet effet. À chaque rassemblement, les élèves ne rejoignent leurs salles de cours qu’accompagnés de leurs professeurs.

1.7. Déplacements
La circulation des élèves s’effectue dans l’ordre, le calme et le respect du travail d’autrui. Hors de la présence d’un adulte, aucun élève n’est autorisé à stationner dans les couloirs ou à rester en classe pendant le temps de récréation ainsi que lors de la pause méridienne.

1.8. Cour de récréation
En dehors des récréations, les jeux et les stationnements bruyants sur la cour de récréation sont interdits.

2. Assiduité et ponctualité.

2.1. Cours
L’assistance aux cours est une obligation légale. Son non-respect, sans motif valable, entraîne de graves sanctions pouvant aller jusqu’à l’exclusion ou la non-réinscription, et l’obligation d’une déclaration par l’établissement auprès des services académiques.

2.2. Ponctualité
Le collège est ouvert à partir de 7 h 30 et jusqu’à 17 h 55.
Tout retard prévisible est à signaler dès que possible par un appel téléphonique au collège. L’élève en retard ne peut rentrer en classe sans autorisation écrite du bureau de vie scolaire de son niveau. S’il le faisait, il serait sanctionné. Au-delà de 3 retards par trimestre le matin ou à 14 h, l’élève sera sanctionné.

2.3. Absences
Elles sont à signaler par la famille dès 7 h 30 par un appel téléphonique au collège.
Outre l’appel téléphonique, la famille doit remplir les bulletins d’absence du carnet de correspondance, le jour du retour de l’élève.
Dès son arrivée au collège, l’élève présente le billet d’absence au bureau de vie scolaire.
Sans appel téléphonique et sans justificatif, un élève ne sera pas admis en salle de cours.

2.4. Sortir de l’établissement sans autorisation
La demande faite par les parents, de sortie exceptionnelle de l’établissement hors des horaires habituels de l’élève, n’est pas une autorisation de sortie mais une demande d’autorisation. Seul l’établissement est apte à délivrer cette autorisation.

2.5. Professeurs absents
Lorsqu’un cours ne peut avoir lieu, les élèves se rendent en salle d’étude après l’accord du responsable. Il n’y a pas d’autorisation de sortie systématique. Aucun élève ne sera autorisé à quitter l’établissement sans autorisation signée des parents.

2.6. Les études
Les études sont, pour les parents, une assurance quant à la présence de leur enfant dans l’établissement. Un élève est toujours autorisé à venir en étude plus longtemps que prévu. Il ne peut être autorisé à la quitter plus tôt, sauf demande écrite des parents sur le carnet de correspondance.

2.7. Inaptitude en EPS
La présence au cours d’EPS est obligatoire. Seuls les élèves déclarés totalement inaptes par un médecin sont exemptés et non évalués dans l’activité. Toute inaptitude physique temporaire doit être justifiée par un certificat médical à usage scolaire précisant l’inaptitude en termes fonctionnels respectant le secret médical. Un élève capable de se déplacer conserve une possibilité de participation active (arbitrage ou observation) autorisée par le médecin
En cas d’inaptitude totale, l’élève doit impérativement être présent dans l’établissement aux heures des cours d’EPS. À la demande écrite des familles et visée par le professeur d’EPS, il est autorisé à se rendre en permanence ou au CDI. La famille peut demander une dispense d’EPS ponctuelle (billets du carnet de correspondance) à l’enseignant d’EPS pour inaptitude. Si elle est accordée, le billet de dispense doit être remis à l’infirmerie. Les absences plus longues (certificat médical + billet du carnet de correspondance) sont à remettre d’abord au professeur d’EPS qui transmettra ensuite ces informations à l’infirmière.

2.8. Vacances
Les dates des vacances étant communiquées en début d’année, les départs anticipés et les retours différés ne sont pas autorisés. Des demandes de dérogations exceptionnelles et justifiées peuvent être adressées au chef d’établissement qui en étudiera le bien-fondé. Les absences non autorisées seront sanctionnées.

3. Sécurité et fonctionnement.

3.1. Accès à l’établissement
L’accès de l’établissement est strictement réservé aux élèves, aux personnels et aux parents lors de réunions ou de rendez-vous programmés. Il est strictement interdit à toute autre personne.

3.2. Entrées et sorties
L’entrée au Collège La Salle L’Aigle - Grenoble, pour tous les élèves, se fait par le 31 rue du Général Rambaud. Les sorties se font par la rue du Général Rambaud et par le 39 rue de Turenne. Avant ou après les cours, il est formellement interdit de stationner aux abords de l’établissement, pour des raisons de sécurité et par respect des consignes du plan Vigipirate..

3.3. Carte d’Identité scolaire
Chaque élève est en possession de sa carte d’identité scolaire qu’il doit être en mesure de présenter à tout moment (entrée, sortie, self…). Elle est personnelle et ne peut donc en aucun cas être prêtée. Aucune modification des renseignements qui s’y trouvent ne peut être apportée par l’élève ou la famille.

3.4. Déplacements et séjours extra-muros
Lors de déplacements, séjours ou activités extra-muros (stages y compris), ce règlement s’applique. En cas de rapatriement de l’élève pour faute grave, les frais engagés sont à la charge de la famille. Pour les voyages à l’étranger un règlement spécifique est disponible à l’accueil du collège.

4. Divers.

4.1. Le CDI
Le CDI est un lieu exclusivement réservé aux recherches et à la lecture silencieuse. Les horaires affichés sont à respecter. Le calme et le silence sont impératifs. Un règlement intérieur est consultable sur place.

4.2. Self-service
L’accès au self-service est réservé aux élèves munis de leur carte scolaire et ayant réservé leur repas. Les élèves sans carte ou n’ayant pas réservé ne seront admis au self qu’en fin de service.
Les repas non pris, sans justificatif, sont dus. Le self-service est un lieu de détente et de convivialité où chacun aura à cœur de respecter la qualité de vie de tous, la nourriture servie et le matériel mis à disposition. Un élève qui serait incapable de respecter ces simples exigences sera exclu du restaurant scolaire de façon temporaire ou définitive.

4.3. Carnet de correspondance
Un élève doit toujours pouvoir présenter son carnet de correspondance.
Il s’agit d’un document officiel. Il doit être couvert en plastique transparent. En dehors des documents distribués par l’établissement pour le compléter, on ne doit y trouver aucun ajout.
L’élève doit le présenter, pour signature, à ses parents chaque fois que nécessaire c’est-à-dire à chaque avis, à chaque observation, à chaque demande de rendez-vous…
Les autorisations non signées ne sont pas accordées. Les remarques non signées sont sanctionnées.

4.4. Documents et démarches administratifs
Pour un bon fonctionnement des services et du suivi des élèves et des activités, les familles et les élèves voudront bien respecter les délais annoncés et les procédures mises en place.

4.5. Bulletin trimestriel
L’année scolaire est divisée en trois trimestres. Dans chaque discipline, le contrôle des connaissances est assuré de façon continue au cours du trimestre et aboutit à une moyenne à la fin de ce trimestre. Un bulletin est adressé aux familles uniquement via Scolinfo. En fin d’année, la décision du conseil de classe relative au passage, au maintien ou à l’orientation de l’élève y est consignée. Le bulletin trimestriel est un document officiel de la scolarité de l’élève. II convient de le conserver sans limite de temps. Aucun duplicata des bulletins ou relevés de notes ne sera délivré par l’établissement.

4.6. Cahier de textes ou agenda
S’agissant d’un outil de travail scolaire, ce document peut être consulté par tout responsable pédagogique et par la famille. Il est ponctuellement et soigneusement tenu par l’élève. Il n’est ni un journal intime ni un cahier de dessin. Sa tenue doit être exemplaire.
Les devoirs doivent être IMPÉRATIVEMENT écrits sur le cahier de textes par l’élève. Scolinfo n’est là que pour vérification et ne se substitue en aucun cas à cette obligation de l’élève.

4.7. Élève correspondant
Lorsqu’un élève est absent, son correspondant est chargé de l’informer des sujets abordés pendant le cours, de prendre des notes dans la mesure du possible, de lui remettre les documents distribués en classe, de lui transmettre le travail à faire. L’élève absent (ou sa famille) se charge de récupérer les documents déposés à l’accueil. La mise à jour du travail est effectuée dans les meilleurs délais.

5. Travail et comportement.

5.1. Les avis du conseil de classe

  • des félicitations pour un travail de qualité sur l’ensemble des matières, de très bons résultats et un comportement exempt de reproches,
  • des encouragements pour le sérieux, l’application, la progression dans le travail, ainsi que pour une attitude positive, quels que soient les résultats. En fonction, l’élève se verra attribuer des encouragements pour son travail ou pour son attitude ou pour ces deux motifs.

Ce même conseil de classe peut prononcer un avertissement pour manque de travail ou un avertissement pour comportement inapproprié ou un double avertissement pour ces deux motifs.

5.2. Manquements au règlement intérieur
Tout élève qui ne respecte pas le règlement s’expose à des sanctions pouvant aller jusqu‘à l’exclusion définitive qui peut être prononcée à tout moment par le chef d’établissement, sans passer par un conseil de discipline.
Deux avertissements durant l’année scolaire peuvent entraîner la non-réinscription au Collège la Salle L’Aigle - Grenoble pour l’année suivante.

5.3. Conseil d’éducation
Le conseil d’éducation permet de faire le point avec un élève sur son comportement. Il a pour but de mettre en garde solennellement l’élève concerné et de lui donner la possibilité de réagir dans un sens positif en reprenant sa scolarité en main.

5.4. Conseil de discipline
Lorsque le conseil de discipline est réuni, ses décisions peuvent aller jusqu’à l’exclusion temporaire ou définitive de l’établissement. Elles sont irrévocables.
Les protocoles des conseils de discipline et d’éducation sont consultables à l’accueil. Le Code de l’Éducation stipule que les chefs d’établissement assument la responsabilité de l’éducation et de la vie scolaire. La vie scolaire des établissements privés ne relève donc pas du recteur d’académie.